CR de réunion

Délibérations Tarifs de cantine et garderie pour l’année 2019/2020 Le Conseil Municipal à l’unanimité a décidé de fixer le prix ...

Délibérations Transfert de la compétence eau potable Le conseil municipal s'oppose au transfert obligatoire de la compétence eau potable à ...

Approbation et vote du compte administratif et du compte de gestion 2018 Après s’être fait présenter les budgets primitifs de ...

Délibérations Réfection du parking du Chouquet Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la nécessité d’entreprendre les travaux ...

Préparation du budget La commission finance se réunira le jeudi 28 février 2019 à 17h30, à la mairie. Le compte ...

Délibération Présence verte Le conseil municipal a décidé de continuer à subventionner la téléassistance « présence verte » qui favorise le maintien ...

Délibérations Receveur Municipal Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide de demander le concours du Receveur Municipal, Mr MATHIEU, ...

Délibérations Subventions Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que lors de l’attribution des subventions 2018,  le CFAI du Val ...

Délibérations Travaux de réhabilitation du logement de la mairie Faisant suite de l’appel d’offre qui a été réalisé, la procédure ...

Délibérations PLU : ouverture du débat du PADD Monsieur le Maire a exposé au conseil municipal l’ouverture du débat sur le ...

Délibération du résultat du Compte de gestion et compte administratif 2017 Le conseil municipal a voté le compte administratif de ...

Adhésion à l’association des Maires Ruraux La commune adhère actuellement à l’association des Maires de France. Cette association semble profiter ...

Délibérations Les délibérations suivantes ont été prises : CIAS de l’Intercom Comme depuis plusieurs années, les locaux scolaires (cantine, toilettes de ...

Intercom Bernay terres de Normandie Le conseil municipal s’est prononcé  défavorable au nouveau statut de l’Intercom Bernay Terres de Normandie ...

Assurances du personnel Pour rappel, le centre de gestion de l’Eure a retenu GROUPAMMA comme assureur. La municipalité a définit ...

Décision modificative Le conseil municipal a ajouter la somme de 800€ dans la section d’investissement afin d’acheter des tables et ...

Délibération Assurance du personnel Une délibération avait été prise pour donner pouvoir au centre de gestion de l’Eure CDG27 pour ...

Délibération Révision des tarifs de la cantine,  de la garderie et taxi Après en avoir délibéré, le conseil municipal a ...

Subvention La préfecture de l’Eure a accordée la subvention DETR de 40% pour les travaux d’isolation de l’école primaire Victor ...

Budget CCAS Le compte administratif 2016 a été approuvé. Les dépenses ont été de 10332€ et les recettes de 13574€ ...